Fédération d'Escrime du Québec - Site officiel

POLITIQUES ET RÈGLEMENTS

Vous trouverez ici toutes les politiques et règlements adoptés par le Conseil d'administration de la Fédération d'Escrime du Québec.

Politique de gestion du personnel FEQ

Politique de protection de l'intégrité

Politique de vérification des antécédents judiciaires

Politique en matière de conflits d'intérêts

Politique sur le règlements des différends

Politique de gestion des risques

Politique relative à la propriété intellectuelle et aux droits d'auteur

Politique sur la protection des renseignements personnels

Politique sur les cadeaux et autres avantages

Politique sur les ressources financières

Politique sur les technologies de l'information et des communications

Politique de confidentialité

Politique de service aux membres

Politique de prévention et de prise en charge des situations de harcèlement psychologique ou sexuel au travail

Code éthique des membres du Conseil d'Administration

Règlement de sécurité

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